top of page
  • Facebook
  • Instagram

MENTIONS LÉGALES

La Part'Thé


Editeur du site

  • Dénomination sociale : La part’thé

  • Forme juridique : SAS

  • Capital social : 1 000 €

  • Siège social : 8 route de Muides, 41220 Crouy-sur-Cosson, France

  • SIREN/SIRET : [en cours]

  • RCS : [à compléter dès immatriculation, ex. RCS Blois]

  • N° TVA intracommunautaire : [le cas échéant]

  • Contact : contact@la-part-the.com   06 47 32 37  79

Responsable de publication

Hebergeur

  • Hébergeur du site : Wix

  • Raison sociale probable à indiquer : Wix Online Platform Limited

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Ireland

  • Téléphone : +1 415-639-9034

Données personnelles (RGPD)

  • Finalités : gestion du site et des commandes, relation client, mesures d’audience, prospection si consentie.

  • Bases légales : exécution du contrat, obligation légale, intérêt légitime, consentement selon les cas.

  • Droits RGPD : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem.

  • Exercice des droits : contact@la-part-the.com ou courrier à l’adresse du siège.

Cookies

  • Types de cookies : nécessaires, mesure d’audience, marketing.

  • Consentement : bandeau et centre de préférences permettant d’accepter/refuser par finalité, retrait possible à tout moment.

  • Lien : Politique de cookies [/politique-cookies].
     

Propriété intellectuelle

  • L’ensemble des éléments du site (textes, logos, dont “La part’thé”, visuels, charte graphique) est protégé.

  • Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite.
     

Conditions d’utilisation

  • Accès : service accessible sauf maintenance.

  • Responsabilité : pas de garantie d’absence d’erreurs ou d’indisponibilité ; limitation de responsabilité dans les limites légales.

  • Liens externes : absence de responsabilité sur le contenu des sites tiers.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page