MENTIONS LÉGALES
La Part'Thé
Editeur du site
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Dénomination sociale : La part’thé
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Forme juridique : SAS
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Capital social : 1 000 €
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Siège social : 8 route de Muides, 41220 Crouy-sur-Cosson, France
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SIREN/SIRET : [en cours]
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RCS : [à compléter dès immatriculation, ex. RCS Blois]
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N° TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
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Contact : contact@la-part-the.com 06 47 32 37 79
Responsable de publication
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Nom et fonction : Debois Dominique, Président
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Contact : contact@la-part-the.com
Hebergeur
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Hébergeur du site : Wix
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Raison sociale probable à indiquer : Wix Online Platform Limited
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Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Ireland
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Téléphone : +1 415-639-9034
Données personnelles (RGPD)
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Finalités : gestion du site et des commandes, relation client, mesures d’audience, prospection si consentie.
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Bases légales : exécution du contrat, obligation légale, intérêt légitime, consentement selon les cas.
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Droits RGPD : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem.
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Exercice des droits : contact@la-part-the.com ou courrier à l’adresse du siège.
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Types de cookies : nécessaires, mesure d’audience, marketing.
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Consentement : bandeau et centre de préférences permettant d’accepter/refuser par finalité, retrait possible à tout moment.
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Lien : Politique de cookies [/politique-cookies].
Propriété intellectuelle
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L’ensemble des éléments du site (textes, logos, dont “La part’thé”, visuels, charte graphique) est protégé.
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Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite.
Conditions d’utilisation
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Accès : service accessible sauf maintenance.
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Responsabilité : pas de garantie d’absence d’erreurs ou d’indisponibilité ; limitation de responsabilité dans les limites légales.
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Liens externes : absence de responsabilité sur le contenu des sites tiers.
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