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1. Éditeur du site

La Part’thé – Maison d’hôtes
Forme : SAS
Siège : 8 route de Muide, 41220 Crouy sur Cosson
Directeur de la publication : Valérei Debois

(Source : Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, art. 6 III.)

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit (hors frais de connexion).
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(Source : LCEN 2004-575.)

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(Source : LCEN art. 6 I et II – responsabilité atténuée de l’éditeur.)

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(Sources : Règlement (UE) 2016/679 ; Loi n°1978-17 modifiée.)

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10. Modification des Conditions

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11. Droit applicable

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